Conditions Générales d'Utilisation
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE DE LA SA PATISSERIE CHOCOLATERIE PRALUS
Cette Politique de Confidentialité vous explique comment nous utilisons vos données personnelles (vos "Informations").
Elle s'applique aux Informations que nous collectons sur vous lorsque :
vous êtes un Client de nos Boutiques en ligne (voir notre "Politique relative à nos Clients")
vous êtes un Prospect, intéressé par nos services (voir notre "Politique relative à nos Prospects")
vous êtes un Internaute et naviguez sur notre Site (voir notre "Politique relative aux Cookies").
Enfin, elle contient des informations applicables à toutes nos Politiques (voir notre rubrique "Informations applicables à toutes nos Politiques").
Cette Politique de Confidentialité est entrée en application le 10 juin 2024 .
Nous pouvons changer cette Politique de Confidentialité à tout moment si nous modifions la façon de traiter vos Informations. Nous vous en informerons par le moyen le plus approprié à notre relation avec vous (envoi d'un email, affichage d'une notification sur notre Site).
1. Informations de base
1.1. Qui sommes-nous ?
La SA PATISSERIE CHOCOLATERIE PRALUS, le responsable de traitement, est une société par actions simplifiée au capital social de 216 000 €, dont le siège social est situé au 34, rue Général Giraud à Roanne (42300), immatriculée au RCS de Roanne sous le numéro 394 627 913, représentée par Monsieur François Pralus en qualité de Président. (ci-après dénommée "la SAS PRALUS").
1.2. Comment pouvez-vous nous contacter ?
Pour toute question concernant la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par l’un des moyens suivants :
Par mail :contact@chocolats-pralus.comou clickandcollect@chocolats-pralus.com
Par téléphone :04.77.68.99.36
Par courrier : SA PATISSERIE CHOCOLATERIE PRALUS - Service Données Personnelles – 34, rue Général Giraud – 42300 Roanne
1.3. Définitions
Lorsque nous utilisons des termes en majuscule dans notre Politique de Confidentialité, nous faisons référence aux définitions ci-dessous, peu importe si ceux-ci sont écrit au singulier ou au pluriel :
"Boutiques" désignent les boutiques physiques du groupe Pralus, mentionnées à la section 2.3.2., dans lesquelles les Clients peuvent choisir de retirer les commandes de Produits passées en Click & Collect.
"Boutique en Ligne" désigne la boutique en ligne accessible à partir de l’adresse https://www.chocolats-pralus.com/ , qui fait partie intégrante du Site, sur laquelle vous pouvez commander nos Produits et choisir d’être livrés chez vous ou en Boutique.
"Client" vous désigne si nous avons déjà conclu ensemble un accord commercial dans le cadre de la Boutique en Ligne ou des Boutiques.
"Informations" désignent les données à caractère personnel qui vous concernent, que ces informations vous identifient de manière directe ou indirecte.
"Internaute" vous désigne lorsque vous accédez à notre Site.
"Nous", "notre", "nos" et "la SAS PRALUS" désignent notre société telle qu'identifiée dans la section Qui sommes-nous ?.
"Politique de Confidentialité" désigne le présent document dans son intégralité.
"Politique" désigne dans notre Politique de Confidentialité l'une des politiques applicables à une catégorie de personnes déterminées.
"Produits" désignent l'ensemble des produits que nous pouvons vous vendre.
"Prospect" vous désigne si vous avez manifesté un intérêt commercial pour notre société ou si nous vous avons identifié comme étant potentiellement intéressé par notre société.
"Site" désigne notre site internet accessible à l'adresse suivante : https://www.chocolats-pralus.com/ .
2. Politique relative aux Clients
Cette Politique explique les traitements que nous réalisons avec vos Informations lorsque vous êtes Client et commandez nos Produits via les Boutiques ou la Boutique en Ligne.
2.1. Quelles sont les informations que nous recueillons sur nos Clients ?
Lorsque vous êtes Client, Nous sommes amenés à utiliser différentes catégories d'Informations vous concernant, que vous pouvez nous fournir vous-même ou que nous pouvons collecter indirectement.
Catégorie d'Informations collectées
Description des Informations pouvant être collectées
Identité
Nom et prénom et civilité, adresse (adresse de facturation, adresse de livraison), numéro de téléphone, email, date de naissance, code client que nous vous attribuons en interne.
Compte personnel
Identifiant, mot de passe et email associé au compte
Règlement / Paiement
Paiement, conditions et modalités de règlement (remises), informations relatives aux moyens de paiement : Carte bancaire (les 4 premiers et les 4 derniers chiffres de la carte utilisée, date de fin de validité, nom du porteur)
Transaction
Numéro de la transaction, détail de l'achat réalisé
Suivi de la relation commerciale
Produits achetés, commandes, factures et modalités et échéances de paiement, historique des achats effectués, correspondances avec vous, service après-vente, échanges et commentaires entre vous et notre chargé de relation client
Programme de fidélité
Numéro client, offres promotionnelles attribuées, offres promotionnelles utilisées.
2.2. Pourquoi utilisons-nous les Informations de nos Clients et pendant combien de temps ?
Lorsque vous êtes Client, Nous sommes amenés à utiliser vos Informations pour différentes raisons :
nous pouvons en avoir besoin pour vous livrer les Produits que vous nous avez commandés (Exécution d'un contrat)
nous pouvons en avoir besoin pour respecter nos obligations légales (Conformité à la loi)
nous pouvons avoir des intérêts légitimes à utiliser vos Informations (Notre intérêt légitime)
nous pouvons le faire après avoir recueilli votre consentement (Consentement). Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement.
Vous trouverez ci-dessous les raisons pour lesquelles nous traitons vos Informations (les finalités de nos traitements) et les durées de conservation de vos Informations :
Finalité
Base légale
Durée de conservation
Gestion de notre relation commerciale (gestion des commandes, livraisons, service après-vente)
Exécution d'un contrat
Pendant toute la durée de notre relation contractuelle
Gestion de nos obligations légales, comptables et fiscales dans le cadre de notre relation contractuelle
Conformité à la loi
Conservation sous la forme d'archive pendant la durée légale de conservation à laquelle nous sommes tenus (ex. : jusqu'à 10 ans pour nos obligations comptables)
Gestion des paiements effectués sur notre Boutique en Ligne
Exécution d'un contrat
Jusqu'à réception des Produits, augmenté du délai prévu pour contester la bonne réception des Produits et du délai de rétractation afin de gérer les remboursements
Conservation des informations de carte bancaire à la suite d'un paiement ponctuel en ligne
Intérêt légitime
Jusqu'à 13 mois pour les cartes de paiement à débit instantané et jusqu'à 15 mois pour les cartes de paiement à débit différé, conformément à l'article L.133-24 du code monétaire et financier.
Gestion de la lutte contre la fraude
Intérêt légitime de la SAS PRALUS de détecter des fraudes potentielles que pourraient commettre des Client sur la Boutique en Ligne.
6mois
Gestion des réclamations et des contentieux
Intérêt légitime de la SAS PRALUS d'établir la preuve d'un droit ou de la bonne exécution de nos obligations contractuelles
Pendant toute la durée de la prescription applicable à notre relation commerciale (ex. : jusqu'à 5 ans pour la prescription civile)
Sécurité de la Boutique en Ligne (prévention et détection des attaques informatiques)
Intérêt légitime de la SAS PRALUS de détecter des comportements malveillants afin de préserver la sécurité de sa Boutique en Ligne, ainsi que la disponibilité, l’intégrité et la confidentialité des données qu’elle contient (données personnelles comprises).
6 mois
Gestion de notre programme de fidélité (gestion de vos réduction et attribution d'offres promotionnelles)
Consentement
Pendant 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous ou jusqu'au retrait de votre consentement
Envoi d'emails transactionnels au Client liés au fonctionnement de la Boutique en Ligne
Exécution d'un contrat
Pendant toute la durée de la relation contractuelle
Réaliser des enquêtes de satisfaction ou demande d'avis à la suite d'une commande
Intérêt légitime de la SAS PRALUS de réaliser des enquêtes de
satisfaction visant à recueillir les impressions de ses Clients
Pendant 5 ans
Organisation et gestion de votre participation à un jeu-concours
Exécution d’un contrant (règlement du concours)
Pendant 5 ans à des fins probatoires
Envoi de notre newsletter
Consentement
Pendant 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous ou jusqu'au retrait de votre consentement
Prospection en lien avec des produits ou des services analogues à ceux déjà achetés par vous
Intérêt légitime de la SAS PRALUS
Jusqu'à 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous.
Vous disposez du droit de vous opposer à recevoir notre prospection commerciale
Gestion d'une liste d'opposition
Intérêt légitime de la SAS PRALUS de ne plus adresser de prospection à ses clients s'y étant opposés
Pendant 3 ans à compter de l'exercice de votre droit d'opposition
2.3. A qui communiquons-nous les Informations de nos Clients ?
2.3.1. A nos équipes
Vos Informations peuvent être communiquées à toutes nos équipes qui en ont besoin pour réaliser leurs missions dans le cadre de la gestion commerciale de nos Clients. Exemple : notre équipe commerciale pour contractualiser avec vous, notre équipe Support/ Service après-vente pour traiter vos questions ou vos réclamations, etc.
2.3.2. A nos Boutiques
Vos Informations peuvent être communiquées à toutes les équipes des Boutiques qui en ont besoin pour préparer vos commandes de Produits et vous permettre de les retirer en Click & Collect et répondre à vos demandes.
Par ailleurs, toute demande de support envoyée à l’adresse clickandcollect@chocolats-pralus.com est traitée par le responsable de traitement identifié à la section « Comment pouvez-vous nous contacter ? »
La liste de nos Boutiques, leurs adresses et moyens de contact sont accessibles dans nos conditions générales de vente [AMdG1] .
2.3.2. A nos sous-traitants
Nous faisons appel à différents prestataires techniques pour différentes raisons :
Identité du sous-traitant
Raisons de la sous-traitance
Shopify
Hébergement de nos serveurs
Payplug
Gestion des paiements en ligne
Stencer
Gestion des paiements en ligne
Shopify
Envoi des mails transactionnels et de la newsletter
Ugo
Hébergement des interfaces de Click & Collect pour le retrait de Produits en Boutique
2.3.3. Aux autorités administratives ou judiciaires
Nous pouvons être amenés à communiquer certaines de vos Informations à des autorités administratives ou judiciaires lorsque nous recevons une réquisition judiciaire.
2.3.4. Aux transporteurs
Les transporteurs et prestataires logistiques peuvent être destinataire de certaines de vos Informations pour la prise en charge et la livraison de vos commandes
Colissimo
Livraison des commandes
Chronopost
Livraison des commandes
Chronofresh
Livraison des commandes
2.4. Où stockons-nous les Informations de nos Clients ?
Nos principaux serveurs informatiques sont géographiquement situés en France.
Certains de nos sous-traitants techniques peuvent héberger certaines de vos Informations en dehors de l'Union européenne. Lorsque tel est le cas, nous nous assurons au préalable que nos sous-traitants prennent des garanties adéquates conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD).
Vous trouverez ci-dessous la liste des transferts de données en dehors de l'Union européenne qui peuvent être effectués et les garanties adéquates que nous prenons :
Identité du destinataire
Garanties adéquates prises
Shopify
Décision d’adéquation (USA, Canada) : https://www.shopify.com/fr/legal/dpa
3. Politique relative aux Prospects
Cette Politique explique les traitements que nous réalisons avec vos Informations lorsque vous êtes Prospect de la SAS PRALUS.
3.1. Quelles sont les informations que nous recueillons sur nos Prospects ?
Lorsque vous êtes Prospect, Nous sommes amenés à utiliser différentes catégories d'Informations vous concernant, que vous pouvez nous fournir vous-même ou que nous pouvons collecter indirectement (par exemple, auprès de sources accessibles au public).
Catégorie d'Informations collectées
Description des Informations pouvant être collectées
Identité
Nom et prénom, civilité, adresse postale, numéro de téléphone, email
Suivi de la relation de prospection
Démarches de prospection réalisées par la SAS PRALUS, demandes d’informations de la part du Prospect, sollicitations directes reçues du Prospect, correspondances avec vous, etc.
3.2. Pourquoi utilisons-nous les Informations de nos Prospects et pendant combien de temps ?
Lorsque vous êtes Prospect, Nous sommes amenés à utiliser vos Informations pour différentes raisons :
nous pouvons avoir des intérêts légitimes à utiliser vos Informations (Notre intérêt légitime)
nous pouvons le faire après avoir recueilli votre consentement (Consentement). Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement.
Vous trouverez ci-dessous les raisons pour lesquelles nous traitons vos Informations (les finalités de nos traitements) et les durées de conservation de vos Informations :
Finalité
Base légale
Durée de conservation
Gestion de notre relation de prospection(suivi de nos sollicitations, réponses à vos sollicitations, prise de rendez-vous, etc.)
Intérêt légitime de la SAS PRALUS de développer son activité commerciale
Jusqu'à 3 ans à compter du dernier contact avec vous.
Envoi de notre newsletter
Consentement
Pendant 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous ou jusqu'au retrait de votre consentement
Prospection par courrier électronique à destination de consommateurs
Consentement
Pendant 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous ou jusqu'au retrait de votre consentement
Organisation et gestion de votre participation à un jeu-concours
Exécution d’un contrant (règlement du concours)
Pendant 5 ans à des fins probatoires
Gestion d'une liste d'opposition
Intérêt légitime de la SAS PRALUS de ne plus adresser de prospection aux personnes s'y étant opposés
Pendant 3 ans à compter de l'exercice de votre droit d'opposition
3.3. A qui communiquons-nous les Informations de nos Prospects ?
3.3.1. A nos équipes
Vos Informations peuvent être communiquées à toutes nos équipes qui en ont besoin pour réaliser leurs missions dans le cadre de la gestion commerciale de nos prospects. Exemple : notre équipe commerciale pour vous adresser des sollicitations commerciales, pour répondre à vos demandes de documentation, etc.
3.3.2. A nos sous-traitants
Nous faisons appel à différents prestataires techniques pour différentes raisons :
Identité du sous-traitant
Raisons de la sous-traitance
Shopify
Hébergement de nos serveurs
Shopify
Envoi des mails transactionnels et de la newsletter
Ugo
Hébergement des interfaces de Click & Collect pour le retrait des Produits en Boutique
3.4. Où stockons-nous les Informations de nos Prospects ?
Nos principaux serveurs informatiques sont géographiquement situés en France.
Certains de nos sous-traitants techniques peuvent héberger certaines de vos Informations en dehors de l'Union européenne. Lorsque tel est le cas, nous nous assurons au préalable que nos sous-traitants prennent des garanties adéquates conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD).
Vous trouverez ci-dessous la liste des transferts de données en dehors de l'Union européenne qui peuvent être effectués et les garanties adéquates que nous prenons :
Identité du destinataire
Garanties adéquates prises
Shopify
Décision d’adéquation (USA, Canada) : https://www.shopify.com/fr/legal/dpa
4. Politique relative aux Cookies
4.1. Préambule
Lorsque vous visitez notre Site en tant qu’Internaute, nous pouvons être amené à déposer ou lire sur votre terminal des cookies ou traceurs.
Notre Politique relative aux Cookies s’applique également à nos Clients lorsqu’ils se connectent à notre Boutique en ligne.
4.2. Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier déposé ou lu sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone).
Ils permettent de mémoriser sur votre terminal des informations en lien avec votre navigation sur notre Site.
La lecture et le dépôt de cookies nécessitent généralement votre consentement ; toutefois, certains cookies dits techniques peuvent être déposés sans votre consentement.
4.3. Qui dépose les cookies ?
la SAS PRALUS et ses partenaires peuvent déposer des cookies sur votre terminal.
4.4. Quels types de cookies utilisez-vous ?
Nous utilisons différents types de cookies :
4.4.1. Cookies techniques
Nous utilisons des cookies techniques nécessaires au fonctionnement de notre Site ; ces cookies sont déposés par Shopify, framework sur lequel nous avons construit notre Site.
Vous trouverez ci-dessous la liste des cookies technique.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la page : https://www.shopify.com/legal/cookies#merchant-storefronts
Pour votre information, ces cookies sont dispensés du recueil de votre consentement préalable en raison de leur caractère technique.
Editeur du cookie
Nom du cookie
Finalité du cookie
Durée de vie du cookie
Shopify
_ab
Utilisé en relation avec l'accès à l'administrateur.
2 ans
Shopify
customeraccount_shop_sessions
Utilisé en combinaison avec le cookie secureaccount_session_id pour suivre la session d'un utilisateur pour les nouveaux comptes clients
30 jours
Shopify
secureaccount_session_id
Utilisé pour suivre la session d'un utilisateur pour les nouveaux comptes clients
30 jours
Shopify
securesession_id
Utilisé pour suivre la session d'un utilisateur tout au long du processus de paiement en plusieurs étapes et garder connectés les détails de sa commande, de son paiement et de son expédition.
24h
Shopify
shopifycountry
Pour les magasins où la devise/le pays de tarification est défini à partir de GeoIP, ce cookie stocke le pays que nous avons détecté. Ce cookie permet d'éviter d'effectuer des recherches GeoIP après la première demande.
session
Shopify
shopifym
Utilisé pour gérer les paramètres de confidentialité des clients.
1 an
Shopify
shopifytm
Utilisé pour gérer les paramètres de confidentialité des clients.
30 minutes
Shopify
shopifytw
Utilisé pour gérer les paramètres de confidentialité des clients.
2 semaines
Shopify
storefrontu
Utilisé pour faciliter la mise à jour des informations du compte client.
1 minute
Shopify
trackingconsent
Utilisé pour stocker les préférences d'un utilisateur si un commerçant a mis en place des règles de confidentialité dans la région du visiteur.
1 an
Shopify
cmpa
Utilisé pour gérer les paramètres de confidentialité des clients.
24 heures
Shopify
c
Utilisé dans le cadre du paiement.
1 an
Shopify
cart
Utilisé en relation avec le panier.
2 semaines
Shopify
cart_currency
Défini une fois le paiement terminé pour garantir que les nouveaux paniers sont dans la même devise que le dernier paiement.
2 semaines
Shopify
cart_sig
Un hachage du contenu d'un panier. Ceci est utilisé pour vérifier l’intégrité du chariot et pour garantir l’exécution de certaines opérations du chariot.
2 semaines
Shopify
cart_ts
Utilisé dans le cadre du paiement.
2 semaines
Shopify
cart_ver
Utilisé en relation avec le panier.
2 semaines
Shopify
checkout
Utilisé dans le cadre du paiement.
4 semaines
Shopify
checkout_token
Utilisé dans le cadre du paiement.
1 an
Shopify
customer_account_locale
Utilisé dans le cadre de nouveaux comptes clients
1 an
Shopify
dynamic_checkout_shown_on_cart
Utilisé dans le cadre du paiement.
30 minutes
Shopify
hide_shopify_pay_for_checkout
Utilisé dans le cadre du paiement.
session
Shopify
keep_alive
Utilisé dans le cadre de la localisation de l'acheteur.
2 semaines
Shopify
master_device_id
Utilisé en relation avec la connexion du commerçant.
2 ans
Shopify
previous_step
Utilisé dans le cadre du paiement.
1 an
Shopify
discount_code
Utilisé dans le cadre du paiement.
session
Shopify
remember_me
Utilisé dans le cadre du paiement.
1 an
Shopify
secure_customer_sig
Utilisé pour identifier un utilisateur après s'être connecté à une boutique en tant que client afin qu'il n'ait pas besoin de se reconnecter.
1 an
Shopify
shopify_pay
Utilisé dans le cadre du paiement.
1 an
Shopify
shopify_pay_redirect
Utilisé dans le cadre du paiement.
1 heure, 3 semaines ou 1 an selon la valeur
Shopify
shop_pay_accelerated
Utilisé dans le cadre du paiement.
1 an
Shopify
storefront_digest
Stocke un résumé du mot de passe de la vitrine, permettant aux commerçants de prévisualiser leur vitrine pendant qu'elle est protégée par un mot de passe.
2 ans
Shopify
tracked_start_checkout
Utilisé dans le cadre du paiement.
1 an
Shopify
checkout_session_lookup
Utilisé dans le cadre du paiement.
3 semaines
Shopify
checkout_prefill
Utilisé dans le cadre du paiement.
5 mois
Shopify
checkout_queue_token
Utilisé dans le cadre du paiement.
1 an
Shopify
checkout_queue_checkout_token
Utilisé dans le cadre du paiement.
1 an
Shopify
checkout_worker_session
Utilisé dans le cadre du paiement.
3 jours
Shopify
checkout_session_token
Utilisé dans le cadre du paiement.
3 semaines
Shopify
checkout_session_token_<<token>>
Utilisé dans le cadre du paiement.
3 semaines
Shopify
cookietest
Utilisé pour garantir le bon fonctionnement de nos systèmes
1 mois
Shopify
order
Utilisé en relation avec la page d'état de la commande.
3 semaines
Shopify
identity-state
Utilisé en relation avec l'authentification du client
24 heures
Shopify
identity-state-<<token>>
Utilisé en relation avec l'authentification du client
24 heures
Shopify
identity_customer_account_number
Utilisé en relation avec l'authentification du client
12 semaines
Shopify
card_update_verification_id
Utilisé dans le cadre du paiement.
20 mois
Shopify
customer_account_new_login
Utilisé en relation avec l'authentification du client
20 mois
Shopify
customer_account_preview
Utilisé en relation avec l'authentification du client
7j
Shopify
customer_payment_method
Utilisé dans le cadre du paiement.
1h
Shopify
customer_shop_pay_agreement
Utilisé dans le cadre du paiement.
20 mois
Shopify
pay_update_intent_id
Utilisé dans le cadre du paiement.
20 mois
Shopify
localization
Utilisé dans le cadre du paiement.
2 semaines
Shopify
profile_preview_token
Utilisé dans le cadre du paiement.
5 mois
Shopify
login_with_shop_finalize
Utilisé en relation avec l'authentification du client
5 mois
Shopify
preview_theme
Utilisé en relation avec l'éditeur de thème
session
Shopify
shopify-editor-unconfirmed-settings
Utilisé en relation avec l'éditeur de thème
16h
Shopify
wpm-test-cookie
Utilisé pour garantir le bon fonctionnement de nos systèmes.
session
4.4.2. Cookies de mesure d’audience
Nous utilisons des cookies de mesure d’audience afin d’établir des statistiques de fréquentation de notre Site et des statistiques d’utilisation de notre Boutique en Ligne.
Éditeurs des cookies
Noms des cookies
Finalités des cookies
Durée de vie des cookies
Pour en savoir plus
Google Analytics : _ga
Nous utilisons Google Analytics pour nous aider à mesurer la manière dont vous interagissez avec la Boutique en Ligne.
Au maximum 13 mois
https://policies.google.com/privacy
META
Pixel META
Nous utilisons le Pixel META pour mesurer la manière dont vous interagissez avec la Boutique en Ligne depuis les réseaux sociaux du groupe META (Facebook, Instagram, Threads).
Au maximum 13 mois
https://www.facebook.com/privacy/explanation
4.4.3. Cookies publicitaires
Nous utilisons des cookies publicitaires afin d’afficher de la publicité personnalisée en fonction de votre navigation et de votre profil.
Nous utilisons des cookies publicitaires afin d’afficher de la publicité personnalisée sur les réseaux sociaux.
Éditeur du cookie
Nom des cookies
Finalités des cookies
Durée de vie du cookie
Pour en savoir plus
META
Pixel META
Nous utilisons le Pixel META vous proposer de la publicité sur vos applications META (Facebook, Instagram, Threads).
13 mois maximum
https://www.facebook.com/privacy/explanation
Tiktok
_ttp
Nous utilisons le pixel TikTok pour personnaliser vous proposer de la publicité sur votre fil TikTok
13 mois à compter de la dernière utilisation
https://ads.tiktok.com/help/article/using-cookies-with-tiktok-pixel?lang=en
Pinteresr
pinterestct_rt
Nous utilisons le ce cookie pour personnaliser vous proposer de la publicité sur votre fil Pinterest
12 mois
https://help.pinterest.com/fr/business/article/pinterest-tag-parameters-and-cookies
4.4.4. Comment puis-je retirer mon consentement ?
Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement en le paramétrant sur notre gestionnaire de cookies accessible sur toute page du Site.
5. Informations applicables à toutes nos Politiques
5.1. Quels sont vos droits ?
La réglementation relative à la protection des données personnelles vous octroie plusieurs droits :
Droit d'accès
Vous pouvez nous demander d'accéder à toutes les Informations que nous possédons sur Vous.
Droit de rectification
Vous pouvez nous demander de corriger vos Informations si elles sont inexactes.
Droit d'opposition
Vous pouvez nous demander de cesser d'utiliser vos Informations lorsque nous le faisons en raison d'un intérêt légitime.
Vous pouvez également nous demander de cesser de recevoir de la prospection commerciale.
Droit de retirer votre consentement
Lorsque l'un de nos traitements repose sur votre consentement préalable, vous pouvez retirer à tout moment votre consentement. Nous cesserons alors d'utiliser vos Informations pour ce traitement.
Droit à l'effacement
Vous pouvez nous demander d'effacer vos Informations et que nous cessions de les utiliser.
Droit à la limitation
Vous pouvez nous demander de cesser provisoirement d'utiliser vos Informations tout en exigeant que nous les conservions temporairement.
Droit à la portabilité
Vous pouvez nous demander de vous fournir un export de vos Informations dans un format réutilisable et, lorsque cela est possible, nous demander de les transmettre à un autre organisme qui pourra les réutiliser.
Droit de ne pas faire l'objet d'une décision individuelle automatisée
Vous disposez du droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative
Droit de définir des directives concernant vos données en cas de décès
Vous disposez du droit de définir, mettre à jour ou révoquer des directives relatives à la conservation, l'effacement ou la communication de vos Informations après votre décès.
Droit d'introduire une réclamation
Vous pouvez introduire une réclamation devant l'autorité chargée de protéger les données personnelles (en France, la CNIL, www.cnil.fr) si vous estimez que vos droits n'ont pas été respectés.
5.2. Comment exercer vos droits ?
Pour exercer vos droits, contactez-nous aux coordonnées figurant à l'article "Comment pouvez-vous nous contacter ?".
Nous ferons tout notre possible pour vous apporter une réponse dans un délai d'un mois.
Les droits que vous pouvez exercés sont définis par le RGPD et dépendent de la base légale de nos traitements. Il peut donc arriver que nous ne pouvons pas accepter une demande d'exercice des droits car le droit invoqué ne peut pas être exercé. Si tel est le cas, nous vous l'indiquerons.
Nous pourrons également être amenés à vous demander un justificatif d'identité pour être certain que c'est bien vous qui exercez vos droits et lorsque nous n'avons pas d'autres moyens de nous en assurer. Vous ne devez nous envoyer un justificatif d'identité que si nous vous le demandons.